Sélectionner une page

mentions légales

Présentation du site.

En vertu de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.enogia.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

 

ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR

L’édition du site www.enogia.com est assurée par la Société SAS Enogia au capital de 284 400€ euros, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 514 692 045.

  • siège social : 19 avenue Paul Héroult 13015 Marseille,
  • numéro de téléphone: 04 84 25 60 17
  • adresse e-mail : info@enogia.com.

N° de TVA intracommunautaire : FR77 514 692 045.

Le Directeur de la publication est Claire PAUCHET.

 

ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR

L’hébergeur du site www.enogia.com est la Société LWS, dont le siège social est situé au 10 RUE DE PENTHIEVRE 75008 Paris, avec le numéro de téléphone : 08 92 97 70 85.

 

ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.enogia.com ne saurait être tenu responsable.

Soucieux du respect de vos données personnelles, une Charte relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles ainsi qu’une Charte sur la gestion des cookies vont également être mises en ligne.

ARTICLE 4 : COOKIES

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

 

ARTICLE 5 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.enogia.com, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

 

 

Conditions générales d’utilisation du site
et des services proposés.

L’utilisation du site www.enogia.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.enogia.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://enogia.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.enogia.com est mis à jour régulièrement par ENOGIA. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Découvrez nos conditions générales d’utilisation dans la rubrique : « Conditions générales d’utilisation » en bas du site.

 

ENOGIA
19, Avenue Paul Héroult
13015 Marseille – FRANCE
+33 (0)4 84 25 60 17